À quelle question voulez-vous répondre ?
Cherchez-vous un ancien nom commercial, une adresse d’établissement, une forme juridique ou une description d’activité ? L’Historique du registre du commerce peut alors vous aider. Selon la KVK, le document peut aussi mentionner d’anciens responsables, mais pas les anciens codes SBI. Posez une question précise : « Quel nom était inscrit en 2022 ? » est plus utile que « Racontez toute l’histoire de cette entreprise. » Consultez la fiche du produit Historique.
Période et données disponibles
En ligne, la KVK présente les modifications enregistrées depuis le 23 mai 2010 jusqu’à environ une semaine avant la demande. Pour les données antérieures, de 1993 à cette date, il faut suivre un autre parcours directement auprès de la KVK. Si aucune ancienne donnée n’a jamais été inscrite, le produit Historique peut être indisponible. La KVK ne communique pas les anciennes adresses d’établissement des fondations et associations, car elles peuvent être privées. Vérifiez ces limites si une date ou une adresse précise est au centre de votre recherche.
L’historique en complément d’un extrait actuel
Un ancien nom commercial peut expliquer pourquoi un contrat et l’immatriculation actuelle portent des noms différents. Pour le nom actuel, les administrateurs et les pouvoirs de signature, consultez un extrait récent. L’aperçu historique de notre parcours n’est pas certifié et ne remplace pas une preuve certifiée de l’immatriculation actuelle. Pour étudier des liens entre organisations, lisez également notre article sur les relations directes entre entreprises.
Une modification n’en explique pas la raison
Une mention historique indique qu’une donnée enregistrée a changé. Elle n’explique pas d’elle-même pourquoi, ni si une entreprise est fiable. Comparez la date et la donnée avec vos propres documents, par exemple un contrat ou une facture, avant de conclure quoi que ce soit sur l’identité de l’entreprise.
Vérifiez si l'historique couvre votre question
- Quelle ancienne donnée recherchez-vous précisément ?
- La date d’enregistrement se situe-t-elle dans la période disponible en ligne, qui commence le 23 mai 2010 ?
- Avez-vous aussi besoin d’une preuve actuelle ou certifiée ?
Sources et vérification
Contenu vérifié le . La disponibilité peut varier selon l'entreprise.